André-Marie Regnaut - JORFSearch

André-Marie Regnaut

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000025400938 (source JORF)

charge

25 Février 2012 25/02/2012

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000023565425 (source JORF)

charge

10 Février 2011 10/02/2011

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000023109319 (source JORF)

charge

21 Novembre 2010 21/11/2010

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000022789002 (source JORF)

charge

05 Septembre 2010 05/09/2010

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000021889578 (source JORF)

charge

02 Mars 2010 02/03/2010

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000020729094 (source JORF)

charge

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000019962259 (source JORF)

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20 Décembre 2008 20/12/2008

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000018501527 (source JORF)

charge

29 Mars 2008 29/03/2008

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000017640318 (source JORF)

charge

11 Décembre 2007 11/12/2007

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E À LA DÉCISION N° 2007-0192 DE L'ARCEP Composition du comité de l'interconnexion et de l'accès ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000000647643 (source JORF)

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30 Mars 2007 30/03/2007

De:	Regnaut (André-Marie) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	veiller à l'application du présent règlement A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

JORFTEXT000000649462 (source JORF)

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28 Mars 2007 28/03/2007

De:	Regnaut (André-Marie) responsable télécommunications au sein du groupe Axime
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) 6. Au titre des associations de fournisseurs de moyens télématiques représentants des sociétés d'études et de conseils (Syntec)
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

JORFTEXT000000710121 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1992 09/07/1992